21 novembre 2016
Le premier et principal acteur de la santé environnementale, c’est vous qui nous lisez. Vous êtes le dernier rouage d’une chaîne d’acteurs dont les actions n’ont de sens, en définitive, que parce que celles-ci vous aideront à vous mobiliser. Nous vous présentons ci-dessous les principaux acteurs institutionnels et non institutionnels actifs sur les questions de santé environnementale. Cette cartographie n’est pas exhaustive, mais inclut l’ensemble des structures citées dans la suite de ce dossier. Les items » à lire » identifient les documents qui pourraient compléter votre lecture. Leurs références complètes, ainsi que les liens internet vers ces publications, sont repris dans la bibliographie.
Les acteurs institutionnels mondiaux/européens
L’Organisation mondiale de la Santé
L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) est chargée, au sein du système des Nations-Unies, de diriger et de coordonner la santé internationale. Elle définit les normes et critères (notamment les normes de qualité de l’air, de nuisances sonores, etc.), surveille la situation sanitaire et, de manière générale, appuie la promotion de la santé tout au long de la vie. Elle est active depuis plus de 20 ans sur le thème de la santé environnementale et assure le pilotage de la Conférence ministérielle sur la santé et l’environnement qui définit tous les 5 ans les priorités d’action des membres de l’OMS.
A lire : un état des lieux des connaissances des impacts sanitaires et environnementaux des perturbateurs endocriniens, publié conjointement avec le Programme des Nations-Unies pour l’Environnement, ainsi que les normes de qualité de l’air que l’OMS recommande d’atteindre pour protéger la santé humaine :
Bergman A. et al. (2012). State of the science of endocrine disrupting chemicals.
Rapport publié par le Programme des Nations-Unies pour l’Environnement et l’Organisation mondiale de la Santé.
Organisation mondiale de la Santé (2006a). Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l’air. Mise à jour mondiale 2005. Particules, ozone, dioxyde d’azote et dioxyde de soufre. Copenhague, Organisation mondiale de la Santé, Bureau régional de l’OMS de l’Europe, 2006.
Site internet : http://www.who.int/fr/
La Commission Européenne
L’Union Européenne dispose de compétences partagées avec les Etats-Membres sur de nombreux dossiers en lien avec la santé et l’environnement : l’agriculture, l’environnement (dont la qualité de l’air, les substances chimiques et la qualité de l’eau), le transport et les enjeux communs en matière de santé publique. Pour l’ensemble de ces dossiers, un Etat-Membre ne peut légiférer que si la Commission a décidé de ne pas exercer sa compétence.
Par ailleurs, la Commission Européenne est chargée d’appuyer, de coordonner ou de compléter l’action des Etats-Membres sur la protection et l’amélioration de la santé humaine (prévention des maladies et promotion de modes de vie sains, adoption de normes et réglementations sur les médicaments et les services de soin de santé, etc.).
La Commission ne décide pas seule des mesures à adopter sur de tels dossiers. Elle agit en concertation avec le Conseil des Ministres et le Parlement Européen, seul organe décisionnel européen directement élu.
La Commission est divisée en différents services et « directions générales » (DG). Citons notamment les DGs « Santé et Sécurité alimentaire », « Environnement », « Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME » et « Mobilité et transports », particulièrement concernées par les thèmes abordés dans ce dossier. Elle s’appuie également sur plusieurs agences, chargées d’implémenter les législations européennes, comme l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).
A lire : un état des lieux des connaissances des impacts sanitaires des perturbateurs endocriniens et le texte législatif fixant les objectifs de qualité de l’air devant être atteints par les Etats-Membres :
Kortenkamps, A. et al. (2011). State of the art Assessment of endocrine disrupters.
Rapport commandité par la Direction Générale de l’Environnement de la Commission Européenne.
Commission Européenne (2013). Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques et modifiant la directive 2003/35/CE, COM(2013) 920 final.
Site internet : http://ec.europa.eu/index_fr.htm
L’agence européenne pour l’environnement
L’Agence européenne pour l’environnement (EEA pour European Environmental Agency) est une agence de l’Union Européenne qui fournit des informations indépendantes et fiables sur l’état de l’environnement au sein de l’Union Européenne. Elle publie régulièrement des données sur les niveaux de pollution atmosphérique, les émissions sonores,… mesurés dans les différents Etats-Membres. Elle aide ces derniers à prendre des décisions en connaissance de cause en vue d’améliorer l’environnement, d’intégrer des considérations environnementales dans les politiques économiques et d’orienter notre société vers plus de durabilité.
A lire : deux documents qui analysent une quarantaine de « cas » où, malgré des signaux d’alarme précoces d’impacts sur la santé ou l’environnement (l’amiante, les néonicotinoïdes, etc.), les mesures visant à encadrer l’utilisation de certaines substances/technologies n’ont été prises que tardivement. L’EEA a également publié un
dossier complet sur la question des liens entre santé et environnement, et l’état des lieux de la qualité de l’air en Europe pour 2015.
EEA (2001). Late lessons from early warnings: the precautionary principle 1896–2000, Environmental issues report No 22, European Environment Agency.
EEA (2013). Late lessons from early warnings: science, precaution, innovation,
EEA Technical report 1/2013, European Environment Agency.
EEA (2013). Environment and Human Health, EEA Technical report 5/2013, European Environment Agency.
EEA (2015). Air quality in Europe, EEA Technical report 5/2015, European Environment Agency.
Site internet : http://www.eea.europa.eu/fr
Les acteurs non-institutionnels internationaux et européens
La Société d’Endocrinologie
La Société d’endocrinologie (The Endocrine Society) est une société internationale composée de scientifiques et praticiens qui se consacrent à la recherche fondamentale et clinique dans le domaine de l’endocrinologie. Elle a été fondée aux Etats-Unis en 1916, et regroupe plus de 13.000 membres à travers plus de 85 pays. Elle publie des déclarations scientifiques qui fournissent un état des lieux des connaissances sur des sujets d’importance émergente, dont les perturbateurs endocriniens. Elle suit avec attention l’évolution de la législation européenne sur cette problématique, notamment.
A lire : sa seconde déclaration scientifique sur les perturbateurs endocriniens, publiée en 2015, et sa position au sujet des futurs critères européens d’identification des perturbateurs endocriniens :
Gore, A.C. et al. (2015). EDC-2: The Endocrine Society’s Second Scientific Statement on Endocrine-Disrupting Chemicals, Endocrine review. The Endocrine Society (2015). Endocrine-disrupting chemicals in the European Union, Endocrine Society.
Site internet : https://www.endocrine.org/
La Fédération Internationale de Gynécologie et d’Obstétrique
La Fédération Internationale de Gynécologie et d’Obstétrique (FIGO) est une organisation professionnelle qui regroupe des associations d’obstétrique et de gynécologie du monde entier. Elle rassemble des membres originaires de 130 pays différents. Elle se consacre à l’amélioration des droits et de la santé des femmes, ainsi qu’aux progrès des connaissances scientifiques. Elle réalise des activités d’information, de sensibilisation et de formation, notamment.
A lire : sa récente publication qui appelle à la mise en place de mesures de prévention pour réduire l’exposition aux substances chimiques toxiques et à intégrer la santé environnementale dans la pratique des soins :
Di Renzo, G.A. et al. (2015). Appel de la Fédération Internationale des Gynécologues Obstétriciens sur l’impact des produits chimiques toxiques sur la santé reproductive.
Fédération Internationale de Gynécologie et d’Obstétrique.
Site internet : http://www.figo.org/
L’Alliance pour la santé et l’environnement
L’Alliance pour la santé et l’environnement (Health and Environment Alliance – HEAL) est une asbl qui assure le suivi des législations européennes relatives à l’environnement et ayant des impacts sur la santé. HEAL plaide pour que les niveaux d’ambition fixés par la législation permettent d’atteindre un niveau élevé de protection de la santé.
Outre son travail de plaidoyer politique et de relais des résultats des travaux des chercheurs, elle rassemble plus de 70 associations actives dans les différents Etats-Membres de l’Union Européenne, qu’il s’agisse d’associations de santé (comme les mutuelles) ou d’associations environnementales. Elle coordonne la campagne « EDC Free Europe » (« une Europe libre des perturbateurs endocriniens »), qui interpelle les responsables politiques européens sur la nécessite de renforcer le cadre légal.
A lire : une analyse des couts des perturbateurs endocriniens sur les soins de santé européens ainsi qu’une série de Factsheets sur la pollution de l’air et ses impacts sanitaires :
Health costs in the European Union – How much is related to EDCs ? Heal, 2014
Air & health –Factsheet. Heal, 2014
Site internet : www.env-health.org ainsi que http://www.edc-free-europe.org/
Transport & Environnement
La fédération européenne Transport & Environnement (T&E) est une asbl dont la mission est de promouvoir, tant au niveau européen que globalement, une politique des transports basée sur les principes du développement durable. Elle fédère une cinquantaine d’organisations actives au niveau national, régional et local. Transports aériens et maritimes internationaux, carburants (fossiles et agrocarburants), fiscalité, normes d’émissions, tests et homologation des véhicules… nombreux sont les domaines dans lesquels l’expertise de T&E est largement reconnue par les autorités européennes.
A lire : une analyse des émissions de polluants des voitures et les moyens de les réduire :
Don’t breath here – Tackling air pollution from vehicles. T&E, 2015
Site internet : http://www.transportenvironment.org
Les acteurs institutionnels belges
Au travers des différentes réformes constitutionnelles, les compétences en matière d’environnement ont progressivement été transférées de l’Etat fédéral aux trois Régions. Ainsi, la Wallonie est aujourd’hui seule compétente pour l’environnement (protection du sol, de l’eau, de l’air, lutte contre le bruit, politique des déchets, établissements classés, collecte et assainissement des eaux usées…), la conservation de la nature, l’aménagement du territoire (urbanisme, rénovation des sites d’activité économique désaffectés,…), la politique économique, l’agriculture, l’énergie et le transport.
L’Etat fédéral demeure quant à lui compétent pour l’établissement de normes de produits lors de la mise sur le marché (produits biocides et phytosanitaires, normes d’émission de matériaux de construction, labels, etc.), pour la protection contre les radiations ionisantes et le transit des déchets. Il conserve également certaines compétences
en matière d’énergie (sécurité d’approvisionnement, énergie nucléaire) et de santé publique.
Des procédures ont été mises en place pour assurer la concertation et la coordination entre les différents niveaux de pouvoirs belges, notamment par le biais de la Conférence Interministérielle Mixte Environnement-Santé (CIMES) et du Comité de coordination de la politique internationale de l’environnement (CCPIE).
Le Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la chaine alimentaire et Environnement
Les missions du Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement impliquent la définition de politiques et de normes fondées scientifiquement ainsi que leur mise en oeuvre, de manière à assurer de façon préventive et intégrée un environnement et un climat de qualité pour tout un chacun et à promouvoir les modes de production et de consommation durable. C’est au sein de cette administration que sont accordées les autorisations de mise sur le marché de produits biocides, phytopharmaceutiques, ou de mesures spécifiques visant à définir les normes d’émissions de polluants dans l’air intérieur de divers matériaux (de construction, notamment).
A lire : la présentation de la dynamique « santé-environnement », ainsi que le dossier rédigé par le SPF sur la problématique des perturbateurs endocriniens :
Environnement-Santé : Pour une approche cohérente, à tous niveaux http://www.health.belgium.be/fr/environnement-sante-pour-une-approche-coherente-tous-niveaux
Perturbateurs endocriniens http://www.health.belgium.be/fr/perturbateurs-endocriniens
Site internet : http://www.health.belgium.be/fr
Le Conseil Supérieur de la Santé
Le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) remet des avis scientifiques aux décideurs politiques afin d’améliorer la santé publique. Pour ce faire, il s’appuie sur un réseau d’experts multidisciplinaires et remet des avis impartiaux et indépendants basés sur l’état actuel de la science. Son secrétariat et son budget sont assurés par le SPF Santé publique, mais le CSS agit en toute indépendance.
A lire : un avis du CSS sur la question des perturbateurs endocriniens et une analyse des effets environnementaux du trafic sur la santé : Perturbateurs endocriniens : Effets à faible dose, relation dose-effet non monotone et périodes critiques de sensibilité – avis du Conseil Supérieur de la Santé 8915 (juin 2013).
Les effets environnementaux du trafic sur la santé-avis du Conseil Supérieur de la Santé 8603 (juin 2011).
Site internet : http://www.health.belgium.be/fr/conseil-superieur-de-la-sante
L’Agence wallonne de l’air et du climat
L’Agence wallonne de l’air et du climat (AwAC) gère, au niveau de la Région, la politique de la qualité de l’air, du climat et de l’ozone stratosphérique. Elle élabore la stratégie wallonne pour lutter contre les changements climatiques, améliorer la qualité de l’air et protéger l’ozone stratosphérique. Elle est chargée de la mise en oeuvre du Plan Air Climat Energie (PACE).
A lire : le PACE, qui contient 142 mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants atmosphériques, améliorer la qualité de l’air et s’adapter aux impacts des changements climatiques.
Site internet : http://www.awac.be/
La Direction de l’Etat Environnemental
La Direction de l’Etat Environnemental (DEE) fait partie de l’administration régionale wallonne. Sa principale mission est d’élaborer et de réaliser les rapports sur l’état de l’environnement wallon. Elle collecte et analyse les données (pollution atmosphérique, utilisation de pesticides, etc.) et publie les résultats de ce travail dans le Tableau de Bord de l’Environnement. Cette cellule propose également un Etat environnemental des communes et des entreprises.
A lire : le rapport exhaustif de 2006 et/ou les indicateurs clés de 2014 :
Cellule Etat de l’Environnement Wallon (2007). Rapport analytique sur l’état de l’environnement wallon 2006-2007. MRW – DGRNE, Namur
Site internet : http://etat.environnement.wallonie.be/index.php
La Cellule Permanente Environnement Santé
La Cellule Permanente Environnement Santé (CPES) est le service de référence au sein de l’administration pour toute personne (citoyen, association, mandataire, entreprise) souhaitant poser une question ou introduire une plainte visant l’impact de l’environnement sur la santé. Elle assure le relais d’informations accessibles sur son portail www.environnement.sante.wallonie.be
A lire : le dossier consacré à la problématique des perturbateurs endocriniens et des phtalates.
Site internet : http://socialsante.wallonie.be/?q=sante/sante-environnementale/dispositifs/cellule-permanente-environnement-sante
L’office de la Naissance et de l’Enfance
L’Office de la Naissance et de l’Enfance est l’organisme de référence de la Fédération Wallonie Bruxelles pour toutes les questions relatives à l’enfance, aux politiques de l’enfance, à la protection de la mère et de l’enfant, à l’accompagnement médico-social de la (future) mère et de l’enfant, à l’accueil de l’enfant en dehors de son milieu familial et au soutien à la parentalité. L’ONE a produit plusieurs outils abordant la question des perturbateurs endocriniens et de la qualité de l’air, tant pour les professionnels de la santé que pour les parents.
A lire : des outils pour les professionnels de l’Accueil en collectivités donnant des conseils utiles et faciles pour garantir une bonne qualité de l’air intérieur « L’air de rien, changeons d’air », un webdoc « Air de famille » sur la question des perturbateurs endocriniens et des outils à destinations des familles (« Changeons d’air ! de l’air nouveau à la maison ! », « Quizz : L’air intérieur en 10 questions », « Renouvelons l’air ! Mode d’emploi », « Le matériel de bébé, petit guide pour bien choisir »)
Disponibles sur :
http://www.one.be/professionnels/publications-professionnelles/publications-accueil-de-l-enfant/environnement/
http://www.airdefamilles.be/perturbateursendocriniens/
http://www.one.be/parents/publications-parents/
Site internet : www.one.be
Les acteurs non-institutionnels belges
Inter-Environnement Wallonie
Inter-Environnement Wallonie (IEW) est une fédération qui réunit près de 150 associations très variées qui ont en commun la défense de l’environnement.
IEW construit avec ses associations une vision d’avenir forte et indépendante, et met sur pieds, en partenariat, des projets innovants. Elle leur propose des formations et leur offre un soutien (support juridique, organisationnel…). IEW produit également des analyses critiques, des dossiers, des avis et positions sur toutes les thématiques relatives à l’environnement et au développement durable. Enfin, IEW mobilise associations, citoyens, acteurs de la société civile… dans le cadre de campagnes de sensibilisation et d’actions publiques sur des questions urgentes
qui mettent à mal l’avenir de la planète et sa biodiversité.
A lire : son dossier – vous êtes en train de le faire ☺
Site internet : www.iew.be, pepafree.be, sante-environnement.be
écoconso asbl
écoconso asbl est une association qui encourage les actes de consommation respectueux de l’environnement et de la santé, afin de respecter les ressources naturelles et assurer un partage équitable entre les êtres humains. Elle donne des trucs et astuces au quotidien, aide les citoyens à s’y retrouver dans la jungle des étiquetages, des labels et fournit des informations claires sur les moyens de réduire son exposition aux polluants qui se trouvent dans les produits du quotidien (de construction, d’aménagement intérieur, les produits d’entretien,…).
A lire : son dossier consacré aux perturbateurs endocriniens :
Perturbateurs endocriniens, les ennemis familiers. Ecoconso, 2012
Site internet : http://www.ecoconso.be/fr
Espace environnement
Espace environnement est une association indépendante qui offre, tant aux autorités qu’aux habitants ou acteurs d’un territoire une information complète et variée sur de nombreux thèmes. Le projet Santé Habitat est un projet de sensibilisation et de formation pour tous les publics sur la thématique de la pollution des espaces intérieurs.
Vous trouverez sur son site des informations sur la pollution des logements et les moyens de réduire son exposition aux polluants, notamment.
A lire : ses fiches conseils pour améliorer la qualité de notre air intérieur :
Site internet : http://www.sante-habitat.be/
Adalia
Adalia est une association qui vous propose trucs et astuces pour éviter l’utilisation des pesticides dans votre jardin. Elle organise depuis 2008 la « Semaine sans pesticides », muée en « Printemps sans pesticides » en 2016. Elle accompagne également les communes dans leurs actions de communication vers le citoyen, et propose des supports
visuels afin de mettre en valeur la gestion écologique de leurs espaces verts.
A lire : son dossier consacré aux alternatives aux pesticides :
Comment jardiner sans pesticide ? Adalia, 2015
Site internet : http://www.adalia.be
